Mentions légales
Qui édite ce site, qui l’héberge, à qui appartiennent ses textes et son code, et ce que vous pouvez demander au sujet de vos données.
1. Éditeur
Ce site et le réseau qu’il présente sont édités par SerVuS — un pseudonyme, aussi écrit SerVuS033 —, un particulier, à titre non professionnel. Il est le directeur de la publication.
Pour le joindre : le formulaire de contact, ou l’adresse service.overtchat@free.fr.
2. Hébergement
Le site et le réseau IRC sont auto-hébergés : ils tournent sur un ordinateur personnel de l’éditeur, en France. Aucun hébergeur n’intervient ; l’éditeur est aussi l’hébergeur.
L’accès à Internet est fourni par l’opérateur Free, qui fournit aussi l’adresse du site, service-overtchat.hd.free.fr.
3. Propriété intellectuelle
Les conditions d’utilisation du projet sont fixées par le fichier LICENSE, qui accompagne le code distribué. En résumé :
- Le code — serveur IRC, services, panel, scripts — est publié sous licence MIT : vous pouvez le lire, le copier, le modifier, le redistribuer et vous en servir, y compris commercialement.
- Les textes du site, dont cette page, l’identité du réseau — les noms « Overtchat », « Service-Overtchat » et « IriX », ceux de ses pseudo-clients, le logo, la charte graphique et les couleurs — et les données d’exploitation sont protégés par le droit d’auteur, tous droits réservés. Ils ne peuvent être reproduits, adaptés, traduits ni diffusés, en tout ou en partie, sans autorisation écrite préalable.
- Les composants écrits par d’autres gardent chacun leur propre licence : voir les licences tierces.
4. Données personnelles
Le responsable du traitement des données personnelles est l’éditeur, SerVuS.
Ce que le réseau et le site conservent, pourquoi et pendant combien de temps est détaillé dans la charte, à la section 10, « Données conservées » — y compris ce que le site garde dans votre navigateur : cookies et stockage local. Les messages privés et la visio ont leurs propres sections (11 et 12).
5. Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès à vos données, de rectification, d’effacement et d’opposition à leur traitement.
- Vous pouvez supprimer votre compte vous-même, depuis le réseau, sans rien demander à personne : la marche à suivre, et ce qui reste après la suppression, sont décrits dans la charte, section 10.
- Pour toute autre demande, écrivez par le formulaire de contact, en indiquant le pseudonyme concerné.
- Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).